Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 01/12/2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :
Iris*, ci-après dénommé « le Vendeur » ;
Et toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site Oracleira, ci-après dénommé « l’Acheteur ».
En validant une commande sur le site, l’Acheteur accepte sans réserve les présentes CGV.
Article 1 – Objet
Les présentes CGV visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le Vendeur, à savoir principalement un jeu d’oracle, ses accessoires, et tout produit connexe.
Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des différences minimes peuvent exister (par exemple, nuances de couleur ou légères variations dans les dimensions).
- Jeu d’oracle : comprend 75 cartes au format 70*120mm accompagnées d’un livret explicatif et d’une boîte de rangement.
- Accessoires : tapis pour tirages et autres produits annexes décrits sur le site.
Les photographies et descriptions ne sont pas contractuelles et ne peuvent engager la responsabilité du Vendeur.
Article 3 – Prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 – Commandes
L’Acheteur passe commande via le site Oracleira.ovh.
La commande devient définitive après :
- Validation du panier par l’Acheteur ;
- Paiement total du prix ;
- Confirmation par e-mail envoyée par le Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Acheteur avec lequel il existerait un litige concernant une commande précédente.
Article 5 – Paiement
Le paiement est effectué en ligne via PayPal.
En cas de défaut de paiement ou de rejet du paiement, la commande sera annulée.
Article 6 – Livraison
6.1. Zones desservies
Les livraisons sont effectuées en France et en Europe.
6.2. Délais et modes de livraison
Les commandes sont expédiées sous 10 jours ouvrés après réception du paiement. Les délais de livraison varient selon la destination et le mode de transport sélectionné.
6.3. Frais de livraison
Les frais de livraison sont précisés lors de la validation de la commande.
6.4. Problèmes liés à la livraison
En cas de colis endommagé ou manquant, l’Acheteur doit notifier immédiatement le transporteur et contacter le Vendeur dans un délai de 7 jours ouvrés.
Article 7 – Rétractation et retours
7.1. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur (Code de la consommation), l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision. Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.
7.2. Exceptions au droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou ayant fait l’objet d’une ouverture (par exemple, jeu de cartes dont le plastique a été retiré).
7.3. Modalités de retour
Pour tout retour, l’Acheteur doit contacter le Vendeur via le formulaire de contact.
Le produit retourné doit être en parfait état, dans son emballage d’origine, et accompagné de la preuve d’achat.
Article 8 – Garanties
8.1. Garantie légale
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-13 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).
8.2. Exclusions
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, d’entretien défectueux, ou de détérioration volontaire de la part de l’Acheteur.
Article 9 – Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits, ni de tout incident indépendant de sa volonté (retards, pertes, etc.).
En cas de force majeure, la responsabilité du Vendeur est exclue.
Article 10 – Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Elles sont traitées conformément au [Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)].
L’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de ses données en contactant Paypal.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes) est la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Article 12 – Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du Vendeur.
*Iris: Iris est un pseudonyme pour préserver la véritable identité de l'autrice ayant pour initiale: LMB.